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Intervention de Jean-Paul Emorine
Réunion du 25 janvier 2005 à 22h00
Développement des territoires ruraux — Modification de l'ordre du jour
Jean-Paul Emorine, président de la commission des affaires économiques et du Plan :Si je suis bien informé, monsieur le président - mais je parle sous votre contrôle -, les débats relatifs aux questions orales inscrites à l'ordre du jour réservé de la séance de demain devraient pouvoir être clos au plus tard vers vingt heures.
Par ailleurs, l'ordre du jour du Sénat ne comporte pas actuellement de séance de nuit pour demain, mercredi. En revanche, il est prévu que le Sénat continue d'examiner le projet de loi relatif au développement des territoires ruraux jeudi soir, si nécessaire.
Au rythme où progresse la discussion des amendements - nous en avons encore quelque deux cents à examiner -, il est très probable que, si nous ne travaillons pas demain soir, nous devrons siéger fort tard jeudi soir.
C'est pourquoi il me semblerait préférable, si le Sénat en est d'accord, de prévoir une séance de nuit demain, mercredi, ce qui nous permettrait d'achever la discussion du texte à une heure moins tardive jeudi.
Telle est la demande que je me permets de présenter, étant entendu que tous les ministres concernés m'ont fait part de leur accord. En outre, lorsque j'ai soumis cette proposition aux membres de la commission qui se sont brièvement réunis cet après-midi, elle a été approuvée par tous.
