Intervention de David Assouline

… vous pouvez juger ainsi de la considération et du respect que ce gouvernement manifeste, une nouvelle fois, envers notre assemblée. Nous allons faire semblant, de nouveau, de remplir notre rôle de parlementaire, pour faire croire que le Sénat sert à quelque chose. Pourtant, il a été d’ores et déjà décidé que c’est le texte de l’Assemblée nationale qui sera définitivement adopté.

J’espère que, à droite comme à gauche, nous montrerons, une fois encore, que ce texte peut évoluer. Car chaque fois que les choses se sont passées ainsi, tous les regards se sont alors tournés avec respect vers le Sénat.

Lors de la première lecture, notre assemblée avait tenté, ça et là, d’amender ce texte, qui aurait ainsi moins prêté le flanc aux critiques du Conseil constitutionnel. Je suis très heureux que, sur la question de la déchéance de la nationalité, contre laquelle j’ai tant œuvré, vous ayez fait machine arrière, même si ce n’est pas par conviction. Vous nous disiez à l’époque que nous nous trompions entièrement sur ce sujet. Mais peut-être avez-vous estimé que les dispositions en question ne résisteraient pas à l’examen du Conseil constitutionnel.

Quoi qu’il en soit, cette affaire est derrière nous et j’espère qu’elle ne reviendra pas par la petite porte dans les jours qui viennent. Car rien n’y fait, nos collègues députés de la majorité s’entêtent à vous suivre, monsieur le ministre, dans votre course effrénée et démagogique.

La vraie réponse, en matière de cohésion, devrait pourtant être la fermeté dans l’application des principes de la République et de notre Constitution.