Intervention de Bernard Frimat

La prochaine conférence des présidents se réunira le mercredi 7 juillet 2010, à dix-neuf heures.

Y a-t-il des observations en ce qui concerne les propositions de la conférence des présidents relatives à la tenue des séances et à l’ordre du jour, autre que celui résultant des inscriptions prioritaires du Gouvernement ?...

Ces propositions sont adoptées.

Par ailleurs, la conférence des présidents a réglé le calendrier des questions d’actualité au Gouvernement, des questions orales et des questions cribles thématiques pour les mois d’octobre à décembre 2010.

Ce calendrier est annexé aux conclusions de la conférence des présidents et sera mis en ligne sur le site du Sénat.

ANNEXE

Questions d’actualité au Gouvernement ;

Questions orales et questions cribles thématiques.

D’octobre à décembre 2010

I - Questions d’actualité au Gouvernement

- Jeudi 7 octobre 2010

- Jeudi 21 octobre 2010

- Jeudi 4 novembre 2010

- Jeudi 25 novembre 2010

- Jeudi 16 décembre 2010

II - Questions orales

- Mardi 5 octobre 2010

- Mardi 19 octobre 2010

- Mardi 2 novembre 2010

- Mardi 16 novembre 2010

- Mardi 30 novembre 2010

- Mardi 21 décembre 2010

III - Questions cribles thématiques

- Mardi 12 octobre 2010

- Mardi 26 octobre 2010

- Mardi 16 novembre 2010

- Mardi 14 décembre 2010