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Intervention de Monique Papon
Réunion du 20 octobre 2009 à 14h30
Dépôt de rapports
Monique Papon, présidente :M. le président du Sénat a reçu de M. le Premier ministre le rapport sur le suivi de l’objectif de baisse d’un tiers de la pauvreté en cinq ans, établi en application de l’article L. 115-4-1 du code de l’action sociale et des familles.
Il a également reçu du professeur Laurent Degos, président du collège de la Haute Autorité de santé, le rapport d’activité pour 2008 établi en application de l’article L. 161-37 du code de la sécurité sociale.
Acte est donné du dépôt de ces rapports.
Ils seront transmis à la commission des affaires sociales et seront disponibles au bureau de la distribution.
M. le président du Sénat a reçu de M. le Premier ministre le rapport sur la mise en œuvre du plan de relance pour le troisième trimestre 2009.
Acte est donné du dépôt de ce rapport.
Il sera transmis à la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation et sera disponible au bureau de la distribution.
