L’ordre du jour appelle le débat sur la situation des départements d’outre-mer.
La conférence des présidents a prévu que ce débat, demandé par notre mission commune d’information sur la situation des départements d’outre-mer, aurait lieu en trois temps, comme nous en avons maintenant pris l’habitude pour discuter des conclusions des travaux de nos missions dans le cadre de notre ordre du jour sénatorial. Nous aurons en effet le temps de la mission, le temps des groupes politiques et le temps du débat interactif et spontané.
Je vous rappelle que la mission commune a publié, le 7 juillet dernier, son rapport intitulé Les DOM. – Défi pour la République, chance pour la France. – 100 propositions pour fonder l’avenir.