Intervention de Adrien Gouteyron

Réunion du 22 mars 2006 à 21h30
Ordre du jour

Photo de Adrien GouteyronAdrien Gouteyron, président :

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd'hui, jeudi 23 mars 2006, à neuf heures trente, quinze heures et, éventuellement, le soir :

1. Discussion, en troisième lecture, du projet de loi (262, 2005-2006), modifié par l'Assemblée nationale en deuxième lecture, relatif aux offres publiques d'acquisition.

Rapport (268, 2005-2006) de M. Philippe Marini, fait au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation.

2. Suite de la discussion du projet de loi (200, 2005 2006) relatif aux organismes génétiquement modifiés.

Rapport (258, 2005-2006) de M. Jean Bizet, fait au nom de la commission des affaires économiques.

Le délai limite pour le dépôt des amendements est expiré.

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