Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Didier Guillaume
Réunion du 2 novembre 2011 à 14h30
Délégués des établissements publics de coopération intercommunale — Demande de renvoi à la commission
Didier Guillaume, président :C’est exactement la même situation aujourd’hui, mon cher collègue !
Je pourrais demander au Sénat de statuer sur cette question. Toutefois, M. le président du Sénat vient de m’indiquer que la conférence des présidents se réunira à dix-huit heures quarante-cinq pour trancher. Aussitôt après, nous aborderons la suite de l’ordre du jour, conformément à ce qui avait été initialement prévu.
La parole est à M. François-Noël Buffet.
