Intervention de Philippe Marini

En revanche, il semble opportun de nous fixer une limite stricte et de nous engager à ne pas poursuivre nos travaux au-delà de zéro heure trente. Nous respecterions ainsi l’organisation du jeudi 1er décembre, dont les travaux commenceraient, comme prévu, à neuf heures trente.

En deuxième lieu, l’examen de la mission « Sport, jeunesse et vie associative », initialement prévu demain, serait reporté au samedi 3 décembre, à quatorze heures trente. Nous achèverions ensuite éventuellement la discussion de la mission « Relations avec les collectivités territoriales », si nous n’en avions pas terminé demain, à zéro heure trente.

En troisième lieu, la discussion des missions « Gestion des finances publiques et des ressources humaines » et « Provisions », du compte d’affectation spéciale « Gestion du patrimoine immobilier de l’État », de la mission « Engagements financiers de l’État » et des comptes de concours financiers « Accords monétaires internationaux », « Avances à divers services de l’État ou organismes gérant des services publics », du compte d’affectation spéciale « Participations financières de l’État », de la mission « Régimes sociaux et de retraite » et du compte d’affectation spéciale « Pensions », de la mission « Remboursements et dégrèvements », initialement inscrite demain, pourrait être opportunément reportée à vendredi 2 décembre, le matin, puisque ce créneau est libre, le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 ayant été définitivement adopté…

Quatrièmement, et enfin, je rappelle que le délai limite pour le dépôt des amendements aux articles non rattachés de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2012 est fixé au vendredi 2 décembre, à onze heures. En fonction du nombre d’amendements, nous pourrions décider de commencer leur examen dès samedi 3 décembre, après le vote des crédits de la mission « Sport, jeunesse et vie associative » et, le cas échéant, la fin de l’examen de la mission « Relations avec les collectivités territoriales ».

Le débat sur les articles non rattachés se prolongera, comme prévu, lundi 5 décembre et mardi 6 décembre. Comme il se doit, nous aurons à voter sur l'ensemble du projet de loi de finances pour 2012 mardi 6 décembre, en fin de journée.

Je formulerai une toute dernière réserve : il va de soi que, si nous y étions contraints, il faudrait nous résigner à siéger dimanche après-midi.