Intervention de Bariza Khiari

Mes chers collègues, le dépôt de 120 amendements sur les articles rattachés pour leur examen à la mission « Relations avec les collectivités territoriales » nous conduit à revoir nos prévisions d'ordre du jour. Fort heureusement, la commission des finances avait anticipé d'éventuels débordements et ménagé des espaces disponibles.

Il est néanmoins entendu que nous devons impérativement, demain, lever la séance à zéro heures trente, afin de pouvoir entamer dans les temps l’ordre du jour du jeudi 1er décembre, qui reste inchangé.

Il n'y a pas d'autre observation ?...

L’ordre du jour des séances du mercredi 30 novembre au samedi 3 décembre 2011 s’établit donc comme suit :

Mercredi 30 novembre 2011

Le matin, à 14 heures 30 et le soir :

- Suite du projet de loi de finances pour 2012 :

- Relations avec les collectivités territoriales (+ articles 53, 54, 55, 56, 56 bis, 57, 58 et 59)

- compte spécial : avances aux collectivités territoriales

En outre, à 14 heures 30 :

- Désignation des 39 membres de la commission sénatoriale de contrôle de l’application des lois

- Désignation :

- des 18 sénateurs membres de l’Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques ;

- des 36 membres :

- de la délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes ;

- de la délégation sénatoriale aux collectivités territoriales et à la décentralisation ;

- et de la délégation sénatoriale à la prospective ;

- ainsi que des 21 membres de la délégation sénatoriale à l’outre-mer désignés à la représentation proportionnelle, les 21 sénateurs d’outre-mer étant membres de droit.

Jeudi 1er décembre 2011