Intervention de Thierry Foucaud

Réunion du 4 novembre 2011 à 14h30
Ordre du jour

Photo de Thierry FoucaudThierry Foucaud, président :

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au lundi 7 novembre 2011 à quinze heures, le soir et, éventuellement, la nuit :

Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, de financement de la sécurité sociale pour 2012 (73, 2011-2012).

Rapport de MM. Yves Daudigny, Ronan Kerdraon, Mmes Isabelle Pasquet, Christiane Demontès, M. Jean-Pierre Godefroy, fait au nom de la commission des affaires sociales (74, 2011-2012).

Avis de M. Jean-Pierre Caffet, fait au nom de la commission des finances (78, 2011-2012).

Personne ne demande la parole ?…

La séance est levée.

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