Intervention de Jean-Claude Gaudin

La conférence des présidents a établi comme suit l'ordre du jour des prochaines séances du Sénat :

MERCREDI 9 MARS 2005

A 15 heures et le soir

JEUDI 10 MARS 2005

A 9 heures 30, à 15 heures et, éventuellement, le soir :

Ordre du jour prioritaire

- Suite de la deuxième lecture du projet de loi, modifié par l'Assemblée nationale, relatif à la régulation des activités postales (n° 149, 2004-2005).

MARDI 15 MARS 2005

A 10 heures 30 :

Ordre du jour complémentaire

1°) Sous réserve de leur dépôt, conclusions de la commission des affaires économiques sur :

- la proposition de résolution présentée par M. Jean-Pierre Bel et les membres du groupe socialiste, apparentés et rattachés, en application de l'article 73 bis du règlement sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative aux services dans le marché intérieur (n° E 2520) (n° 177, 2004-2005) ;

- la proposition de résolution présentée par M. Jean Bizet en application de l'article 73 bis du règlement sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative aux services dans le marché intérieur (n° E 2520) (n° 182, 2004 2005) ;

- la proposition de résolution présentée par M. Robert Bret et plusieurs de ses collègues du groupe communiste républicain et citoyen en application de l'article 73 bis du règlement relative à la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative aux services dans le marché intérieur (n° E-2520) (n° 209, 2004 2005) ;