Intervention de Jean-Claude Gaudin

Ordre du jour prioritaire

3°) Suite de l'ordre du jour du matin.

EVENTUELLEMENT, VENDREDI 18 MARS 2005

Ordre du jour prioritaire

A 9 heures 30, 15 heures et le soir :

- Suite du projet de loi d'orientation pour l'avenir de l'école.

MARDI 22 MARS 2005

A 10 heures :

1°) Dix-huit questions orales :

L'ordre d'appel des questions sera fixé ultérieurement.

- n° 617 de M. Daniel Reiner à M. le ministre de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales (Financement d'équipements communautaires) ;

- n° 631 de M. Jean-Marie Bockel à M. le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (Difficultés de fonctionnement des universités françaises) ;

- n° 660 de M. Jean-Pierre Godefroy à M. le ministre des affaires étrangères (Situation des droits de l'homme en Tchétchénie) ;

- n° 669 de M. Dominique Mortemousque à M. le ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité (Mise en application des droits à paiement unique) ;

- n° 670 de Mme Françoise Henneron à M. le ministre de la culture et de la communication (Conditions de versement des subventions du Fonds national pour l'archéologie préventive) ;

- n° 672 de M. Robert Hue à M. le ministre de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales ;