Intervention de Adrien Gouteyron

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd'hui, mardi 7 décembre 2004 à dix heures trente, quinze heures et le soir :

Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2005, adopté par l'Assemblée nationale (n°s 73 et 74, 2004-2005) (M. Philippe Marini, rapporteur général de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation).

Deuxième partie. - Moyens des services et dispositions spéciales :

- Agriculture, alimentation, pêche et affaires rurales (+ articles 71, 72, 72 bis et 72 ter) :

M. Joël Bourdin, rapporteur spécial (rapport n° 74, annexe n° 3) ;

M. Gérard César, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques et du Plan (agriculture, avis n° 76, tome I) ;

M. Alain Gérard, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques et du Plan (pêche, avis n° 76, tome II) ;

M. Gérard Delfau, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques et du Plan (développement rural, avis n° 76, tome III) ;

M. Bernard Dussaut, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques et du Plan (industries agricoles et alimentaires, avis n° 76, tome IV) ;

Mme Françoise Férat, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles (enseignement agricole, avis n° 75, tome VII).

-Éducation nationale, enseignement supérieur et recherche :

I. -Enseignement scolaire :

M. Gérard Longuet, rapporteur spécial (rapport n° 74, annexe n° 24) ;

Avis de la commission des affaires culturelles (Enseignement scolaire, avis n° 75, tome IV) ;

Mme Annie David, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles (Enseignement technologique et professionnel, avis n° 75, tome VI).

(Procédure de questions et de réponses avec un droit de réplique des sénateurs)

II. - Enseignement supérieur :

M. Philippe Adnot, rapporteur spécial (rapport n° 74, annexe n° 25) ;

M. Jean-Léonce Dupont, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles (avis n° 75, tome V).