Intervention de Claude Saunier

Puis, la commission a entendu une communication de M. Claude Saunier sur le rapport n° 417 (2007-2008) de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques relatif à l'industrie de la microélectronique.

après avoir rappelé l'intérêt de longue date de l'Office parlementaire pour l'industrie de la microélectronique, a présenté ce secteur clé de l'économie. Relevant l'omniprésence des puces et de la microélectronique dans la vie quotidienne, il a souligné que la très large diffusion de cette technologie dans tous les secteurs d'activité avait notamment été permise par l'effondrement des coûts technologiques : le prix d'un mégabit de mémoire s'élevait à 73.000 euros dans les années 1970, contre 1 centime d'euro aujourd'hui. Au niveau mondial, le chiffre d'affaires du secteur des semi-conducteurs est passé d'1 milliard de dollars en 1965 à 265 milliards de dollars aujourd'hui, dépassant ainsi celui de l'industrie aéronautique internationale. Ce secteur, en mutation constante, est actuellement confronté à un triple défi industriel :

- l'explosion des coûts de R&D de design, de logiciels et de protection, une machine de gravure de puces coûtant aujourd'hui 60 millions de dollars, soit l'équivalent de trois Airbus ;

- le raccourcissement du cycle de vie commercial des produits, qui est proche de six mois ;

- la probable maturité de ce secteur, dont le taux de croissance annuel est revenu de 15 % dans les années 1970 à 6, voire 8 % en moyenne depuis 2000.

Dès lors, il n'est guère étonnant de constater que ce secteur est marqué par une volatilité hors du commun. La hiérarchie entre les Etats et entre les entreprises est sans cesse bousculée : le Japon, leader depuis les années 1970, a connu depuis les années 1990 une phase de repli, mais regagne depuis peu les parts de marché perdues. En outre, toutes les entreprises du secteur, à l'exception d'Intel et de Samsung, se caractérisent par un mouvement dit de « déverticalisation », consistant à sous-traiter les activités industrielles les moins rentables. Toutes ces entreprises sont conduites à nouer des alliances à périmètres variables pour financer leurs projets innovants.

Abordant ensuite les perspectives de développement du secteur, M. Claude Saunier, rapporteur, a évoqué trois axes forts : la poursuite de la miniaturisation pendant les quinze prochaines années ; l'intégration de plusieurs fonctions sur une puce ; enfin, le rôle d'appoint des nanosciences pour le développement de la nanoélectronique du futur. Il a cependant insisté sur les obstacles à la miniaturisation des puces, à savoir la forte consommation d'énergie et la sensibilité accrue aux rayonnements cosmiques.

Il a par ailleurs estimé que le développement du secteur de la microélectronique devrait permettre de surmonter des défis sociétaux comme l'explosion des dépenses de santé, les coûts liés au vieillissement de la population ou la lutte contre le réchauffement climatique. Cet essor soulève néanmoins des interrogations environnementales et éthiques considérables. D'une part, cette industrie est très consommatrice en ressources naturelles et produit beaucoup de déchets. Les biens contenant de la microélectronique utilisent 13 % de la consommation électrique mondiale, tandis que chaque individu génère en moyenne 16 kilogrammes de déchets électroniques par an. D'autre part, la protection des données à caractère privé est de plus en plus difficile à mettre en oeuvre, comme l'a récemment déploré M. Alex Türk, président de la commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL).

s'est ensuite interrogé sur l'avenir de l'industrie européenne de la microélectronique. Ne représentant que 14 % des ventes mondiales, cette industrie est handicapée par la dépréciation du dollar et des règles de concurrence très strictes au sein de l'Union européenne et elle doit faire face à la concurrence acharnée des Etats-Unis et de l'Asie. Certes, le territoire américain ne compte que 17 % des capacités de production, mais 49 % de la production mondiale provient d'entreprises américaines. L'Asie du Sud-est, hors Japon, concentre quant à elle près de la moitié de la production planétaire. Regrettant l'absence de politique volontariste pour ce secteur au niveau européen, il a estimé que notre continent disposait de leaders mondiaux comme ASML et Soitec et de centres de recherche de renommée internationale. Rappelant que Singapour, avec seulement 4,5 millions d'habitants, abritait 15 % de la production mondiale grâce notamment à des mécanismes fiscaux très incitatifs pour l'achat de machines, il a exhorté le Gouvernement français et les autorités communautaires à mettre en place une politique ambitieuse en matière d'investissement, de crédits impôts et de coopération entre chercheurs, afin de générer de l'activité sur le territoire européen et plus seulement à l'international.