Intervention de Claude Le Pen

s'est interrogé sur l'intérêt de l'étude, du moins tel qu'il ressort de son intitulé. Dans la mesure où il existe déjà une littérature très abondante sur les infections nosocomiales, ne faudrait-il pas plutôt changer l'intitulé de l'étude afin de la centrer davantage sur « l'évaluation de la politique de lutte contre les infections nosocomiales », ce qui n'apparaît pas suffisamment dans l'actuel projet de cahier des charges ? Distinguer en son sein trois grandes parties, consacrées respectivement à la description de la situation actuelle, à l'analyse de la politique menée par les pouvoirs publics et enfin aux propositions d'améliorations, permettrait également de rendre ce projet plus dynamique et moins descriptif. L'étude correspondrait ainsi pleinement à l'objet de l'OPEPS, qui est avant tout d'évaluer les politiques de santé.

Après avoir rappelé que l'intitulé de l'étude et du projet de cahier des charges était initialement « les infections nosocomiales : réalités et impact », le président Jean-Michel Dubernard, député, s'est déclaré favorable à cette proposition, en soulignant l'importance de l'évaluation de la politique engagée dans ce domaine.

a estimé que si l'intitulé de l'étude est modifié, cela change sensiblement la logique de l'étude et implique d'apporter plusieurs modifications au cahier des clauses particulières. La première partie pourrait ainsi être recentrée sur l'état des lieux et la description des infections nosocomiales dans les hôpitaux français, tandis que la seconde partie serait consacrée à leur impact.

En conséquence, outre la modification de l'intitulé de l'étude, le président Jean-Michel Dubernard, député, a proposé, d'une part, de modifier la rédaction de la deuxième phrase du premier point du cahier des clauses particulières, afin de préciser que la présentation mentionnée dans ce paragraphe s'accompagnera « d'une synthèse détaillée sur les infections nosocomiales, les outils mis en place pour lutter contre ce risque » et les résultats obtenus. Les conséquences sanitaires en termes de handicap, économiques et judiciaires des infections nosocomiales pourraient, d'autre part, faire l'objet des trois points suivants.