Intervention de Nicolas About

Commission des affaires sociales — Réunion du 15 mars 2006 : 1ère réunion
Programme de travail — Communication

Photo de Nicolas AboutNicolas About, président :

a ensuite indiqué que le bureau de la commission s'est réuni la veille, 14 mars, pour faire le point sur le programme de travail attendu pour les mois à venir.

Il a été décidé de choisir l'Argentine comme destination de la mission qui se rendra à l'étranger début septembre. La composition de la future délégation est celle traditionnellement retenue, soit quatre sénateurs membres du groupe de l'union pour un mouvement populaire (UMP), trois pour le groupe socialiste et un pour chacun des groupes union centriste-UDF, communiste républicain et citoyen (CRC) et rassemblement démocratique et social européen (RDSE). Elle sera conduite par le président de la commission.

Il a ensuite indiqué que la Mecss, qui commence ses travaux, effectuera un déplacement à Berlin pour étudier la réforme du financement de la protection sociale allemande. Initialement envisagé pour la fin du mois de mars, ce déplacement est reporté à la mi-mai pour permettre la présence d'un plus grand nombre de membres de la Mecss. Par ailleurs, la commission sera prochainement appelée à approuver le règlement intérieur de la Mecss.

Enfin, M. Nicolas About, président, a précisé que, selon les informations dont il dispose, l'ordre du jour législatif de la commission ne devrait pas être trop chargé pour les mois à venir. Deux textes sont annoncés, mais non encore arbitrés : l'un sur l'enfance maltraitée, l'autre sur la transposition d'une directive relative à la mise sur le marché des médicaments, pour lesquels aucun calendrier n'est encore proposé.

De ce fait, la commission pourra se consacrer à l'achèvement des travaux de contrôle lancés en début de session : le rapport de Mmes Marie-Thérèse Hermange et Anne-Marie Payet dans le cadre de la mission d'information « Médicaments » est prévu pour mai, le rapport de M. Alain Vasselle sur l'hôpital sera présenté à la mi-avril et la proposition de loi « minima sociaux » résultant des travaux du groupe de travail présidé par Mme Valérie Létard pourrait être étudiée courant mai.

Par ailleurs, deux suggestions ont été favorablement accueillies et donneront lieu à l'organisation d'auditions : celle de Mme Anne-Marie Payet, pour étudier les phénomènes d'addiction, notamment aux jeux vidéos ; celle de M. Roland Muzeau, pour établir un bilan sur la pilule du lendemain.

Enfin, M. Nicolas About, président, a confirmé son souhait de déposer prochainement une proposition de résolution pour modifier le règlement du Sénat afin d'y mentionner les modifications résultant de la nouvelle loi organique relative aux lois de financement de la sécurité sociale (LOLFSS) et de la création de la Mecss.

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