Intervention de Jacques Mézard

Mes chers collègues, je vous remercie de votre présence. Nous avions procédé à un lancement très formel de cette mission avant le renouvellement sénatorial, avec la constitution du bureau et la préparation d'un calendrier d'action. Depuis, le renouvellement sénatorial est intervenu, entraînant quelques modifications dans les responsabilités des uns et des autres. En ce qui me concerne, le fait d'être devenu président du groupe RDSE m'amène à renoncer à la présidence de cette mission. Il ne serait pas raisonnable que je cumule aujourd'hui ces deux fonctions.

Ceci étant, et comme je l'avais indiqué à Charles Guené, il me semble important de poursuivre cette mission. C'est un thème qu'avait proposé le RDSE dans le cadre de son droit de tirage et auquel nous tenons. Si vous en étiez d'accord, je proposerais qu'Anne-Marie Escoffier, membre du groupe RDSE, me succède à la présidence de cette mission.

Mme Anne-Marie Escoffier est désignée présidente.

Avant de laisser la parole à Anne-Marie Escoffier, je voudrais rappeler l'article 6 bis du règlement du Sénat, qui dispose que « les fonctions de président et de rapporteur d'une commission d'enquête ou d'une mission d'information sont partagées entre la majorité et l'opposition. » Nous pourrions donc maintenir la situation actuelle en ce qui concerne la répartition entre président et rapporteur. Il serait également opportun afin de préserver un certain équilibre au sein du bureau de désigner un vice-président et un ou deux secrétaires supplémentaires, fonction à laquelle je proposerai ma candidature.