Intervention de Jacques Valade

Commission mixte paritaire — Réunion du 14 mars 2006 : 1ère réunion
Commission mixte paritaire chargée de proposer sur un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de programme pour la recherche

Photo de Jacques ValadeJacques Valade, rapporteur pour le Sénat :

s'est réjoui de la coopération établie entre les deux assemblées pour préparer la réunion. Il a relevé que les travaux du Sénat, contraints par un calendrier serré, avaient reçu un bon accueil à l'Assemblée nationale et qu'il en résultait une grande convergence de vues sur ce dossier essentiel du développement de la recherche en France.

Après avoir rappelé que le Sénat avait mis en valeur la recherche médicale, notamment au travers de la participation explicite des centres hospitaliers et universitaires et des centres de lutte contre le cancer aux nouvelles structures de coopération (pôles de recherche et d'enseignement supérieur, réseaux thématiques de recherche avancée), il a indiqué que l'Assemblée nationale avait adopté de nouvelles dispositions à cet égard, notamment avec les centres thématiques de recherche et de soins.

a déclaré ensuite partager l'intention du rapporteur de l'Assemblée nationale en vue d'encourager le dépôt de brevets afin de mieux exploiter les fruits de la recherche française, mais il a souhaité que les textes que la commission mixte paritaire serait amenée à retenir à cette fin conjuguent simplicité et lisibilité.

Aucun commentaire n'a encore été formulé sur cette intervention.

Inscription
ou
Connexion