Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Alain Milon
Commission mixte paritaire — Réunion du 16 juin 2009 : 1ère réunion
Commission mixte paritaire sur le projet de loi portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients à la santé et aux territoires
Alain Milon, rapporteur pour le Sénat :Après avoir rappelé son soutien, dès l'origine, à la rédaction de l'Assemblée nationale sur les dispositions relatives à l'alcool, M. Alain Milon, rapporteur pour le Sénat, a émis un avis favorable à cet amendement.
Le président Nicolas About, sénateur, a alors proposé d'examiner cet amendement en deux temps : d'abord, sa seconde partie, qui ne fait l'objet d'aucune autre proposition d'amendement ; ensuite la première, pour laquelle un autre amendement, déposé par M. Jean-Pierre Godefroy, sénateur, peut être examiné simultanément.
