Intervention de Daniel Raoul

Mes chers collègues, je tiens tout d'abord à rendre hommage à mes deux prédécesseurs dans ces fonctions, le président Gérard Larcher et le président Jean-Paul Emorine. Je tiens absolument à conserver l'excellent état d'esprit qui règne au sein de notre commission, même si nous avons aussi nos divergences, que nous conserverons naturellement.

Les compétences de la commission de l'Économie, du développement durable, et de l'aménagement du territoire sont certainement les plus larges parmi les commissions, et ma responsabilité est donc lourde.

Je vous remercie de la confiance que vous venez de m'accorder et espère vous voir toujours aussi nombreux lors de nos réunions.

Nous allons maintenant procéder à la constitution du Bureau de notre commission. Le règlement du Sénat prévoit que le Bureau est constitué, outre le président, de 8 vice-présidents et de 7 secrétaires. Le règlement prévoit également que le nombre de vice-présidents est augmenté pour permettre à chaque groupe, en application de la représentation proportionnelle, de disposer d'un poste de vice-président. Dans notre cas, il faut désigner 10 vice-présidents.

Les vice-présidents proposés par les groupes sont : M. Martial Bourquin, Mme Renée Nicoux et M. Thierry Repentin, pour le groupe socialiste, MM. Gérard César, Gérard Cornu, Pierre Hérisson et Mme Élisabeth Lamure, pour le groupe Union pour un mouvement populaire, M. Daniel Dubois pour le groupe Union centriste et républicaine, M. Gérard Le Cam pour le groupe Communiste républicain et citoyen et M. Raymond Vall pour le groupe du Rassemblement démocratique et social européen.

Le nombre de candidats pour chaque groupe étant égal au nombre de sièges à pourvoir, les vice-présidents sont ainsi désignés.

Les secrétaires proposés par les groupes sont : MM. Claude Bérit-Debat, Michel Teston et Ronan Dantec, pour le groupe socialiste, MM. Bruno Retailleau, Rémy Pointereau et Bruno Sido pour le groupe Union pour un mouvement populaire et Mme Valérie Létard pour le groupe Union centriste et républicaine.

Le nombre de candidats pour chaque groupe étant égal au nombre de sièges à pourvoir, les secrétaires sont ainsi désignés et le Bureau constitué.

Je souhaite maintenant vous donner quelques informations sur le calendrier de nos travaux. Après les débats de contrôle en séance publique de la semaine prochaine, dont deux ont été demandés par notre commission pour faire suite aux rapports que nous avions adopté à l'unanimité en juillet sur l'aménagement numérique des territoires et la réforme des ports français, la semaine du 17 octobre, qui est organisée selon l'ordre du jour prioritaire du Gouvernement, verra le Sénat examiner deux textes qui ont été renvoyés à notre commission : le projet de loi sur le « Plan d'aménagement et de développement durable de la Corse » et le projet de loi sur « l'Agence nationale des voies navigables ». Les textes devront donc être rapportés devant la commission dès la semaine prochaine.

Je vous propose de confirmer les deux rapporteurs que la commission avait déjà nommés sur ces deux textes, respectivement MM. Alain Houpert et Francis Grignon (approbation).