Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Jacques Legendre
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication — Réunion du 1er juillet 2010 : 1ère réunion
Equipement numérique des établissements de spectacles cinématographiques — Examen du rapport et du texte de la commission
Jacques Legendre, président :De fait, nous n'avons aucun amendement à examiner. J'ai demandé un examen le plus rapide de ce texte, j'ai bon espoir pour la session extraordinaire de septembre.
