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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Jean-François Humbert
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication — Réunion du 24 mai 2011 : 1ère réunion
Éthique du sport et droits des sportifs — Examen du rapport et du texte de la commission
Jean-François Humbert, rapporteur :Les centres de formation dont les parcours de formation ont été agréés par le ministère doivent bénéficier de la part barème de la taxe d'apprentissage.
