Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Jean-François Humbert
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication — Réunion du 24 mai 2011 : 1ère réunion
Éthique du sport et droits des sportifs — Examen du rapport et du texte de la commission, amendement 11
Jean-François Humbert, rapporteur :L'amendement de suppression n° 11 relève lui aussi de la coordination.
L'amendement n° 11 est adopté et l'article 11 en conséquence supprimé.
