Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Jean-François Humbert
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication — Réunion du 24 mai 2011 : 1ère réunion
Éthique du sport et droits des sportifs — Examen du rapport et du texte de la commission, amendement 14
Jean-François Humbert, rapporteur :Même chose pour l'amendement n° 14 !
L'amendement n° 14 est adopté. L'article 14 est adopté dans la rédaction issue des travaux de la commission.
