Intervention de Ambroise Dupont

Commission de la culture, de l'éducation et de la communication — Réunion du 15 septembre 2009 : 1ère réunion
Engagement national pour l'environnement — Echange de vues

Photo de Ambroise DupontAmbroise Dupont, rapporteur pour avis :

a alors proposé de mentionner expressément le cas des abords des monuments historiques dans la phrase rétablissant l'avis conforme. Il a par ailleurs informé les membres de la commission que le ministre de la culture avait proposé de lancer une réflexion sur le sujet des architectes des Bâtiments de France, associant élus, nationaux et locaux, et professionnels. Il a précisé que le président Legendre l'avait désigné, avec M. Yves Dauge, pour participer aux travaux de la commission dite « Tuot ». Il a enfin expliqué que l'objectif de la commission de la culture était de garantir l'adoption d'un amendement rétablissant l'avis conforme en première lecture au Sénat, et qu'il défendrait ensuite, aux côtés de M. Yves Dauge dont il partage les vues, la position de cette commission au cours des travaux présidés par le ministre de la culture.

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