Intervention de Jean-Marc Juilhard

Il a proposé à la commission, qui en a accepté le principe, de confier à M. Jean-Marc Juilhard l'établissement d'un rapport d'information consacré à la prise en charge de la petite enfance et de l'adolescence en milieu rural et de désigner M. Paul Blanc et Mme Annie Jarraud-Vergnolle co-rapporteurs d'un second rapport d'information en vue de dresser le bilan de la situation des maisons du handicap.

Il a par ailleurs indiqué son souhait d'organiser un échange de vues, au sein de la commission, sur les futures modalités de travail qui résulteront de la récente révision constitutionnelle. Avec l'accord du Bureau, il a donc adressé un courrier à M. Jean-Pierre Cantegrit - en sa qualité d'unique commissaire des affaires sociales appartenant à la majorité, membre du groupe de travail formé autour du Président Gérard Larcher - pour qu'il présente à la commission l'état actuel des réflexions. Cette communication pourrait être faite conjointement avec MM. Guy Fisher et Jean-Pierre Godefroy, qui sont également membres du groupe de travail, afin qu'ils apportent au débat leurs propres observations et suggestions. Il est envisagé d'organiser cette discussion le 18 février au matin.

Il a ensuite déclaré avoir proposé au Président du Sénat que la Conférence des Présidents puisse retenir le thème de l'adoption comme l'un des sujets à inscrire dans le cadre de la première « semaine de contrôle » de l'ordre du jour rénové, soit la semaine du 16 mars prochain.

Le Bureau de la commission a également souhaité reconduire le projet de mission en Polynésie retenu l'an dernier mais qui n'avait pu être concrétisé pour des raisons d'ordre pratique. Cette mission pourrait avoir lieu dès le mois d'avril, pendant la période de suspension des travaux parlementaires, ou, en cas d'indisponibilité des vols, en septembre prochain. La demande d'autorisation a été présentée au Bureau du Sénat pour une délégation composée de dix personnes, soit neuf sénateurs et un fonctionnaire. Il n'est pas impossible que cet effectif soit contesté, compte tenu de son importance, mais il est justifié par le fait qu'il donne accès à des conditions tarifaires de groupe très favorables et par l'attachement de la commission à associer à chaque mission un représentant au moins de chaque groupe politique.

Enfin, à l'initiative de Mme Annie David, il a proposé à la commission de constituer un groupe de travail interne chargé de réfléchir à la question de la pénibilité du travail, et plus largement à l'état des conditions de travail en France, y compris les problèmes de santé physique et psychique qui y sont liés. Cette structure pourrait être constituée au cours du deuxième trimestre de l'année.