Intervention de Jean-Paul Emorine

Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire — Réunion du 12 mai 2010 : 1ère réunion
Organisme extraparlementaire — Désignation de membres

Photo de Jean-Paul EmorineJean-Paul Emorine, président :

M. le président du Sénat nous demande de désigner un membre de la commission pour siéger au Comité national du développement durable et du Grenelle de l'environnement (CNDDGE), créé en application de l'article D. 134-3 du code de l'environnement. Je vous soumets la candidature de M. Bruno Sido comme titulaire. Nous sommes aussi appelés par le ministère à désigner un suppléant ; je vous propose la candidature de M. Paul Raoult.

M. Bruno Sido est désigné comme titulaire et M. Paul Raoult comme suppléant pour siéger au Comité national du développement durable et du Grenelle de l'environnement.

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