M. le président du Sénat nous demande de désigner un membre de la commission pour siéger au Comité national du développement durable et du Grenelle de l'environnement (CNDDGE), créé en application de l'article D. 134-3 du code de l'environnement. Je vous soumets la candidature de M. Bruno Sido comme titulaire. Nous sommes aussi appelés par le ministère à désigner un suppléant ; je vous propose la candidature de M. Paul Raoult.
M. Bruno Sido est désigné comme titulaire et M. Paul Raoult comme suppléant pour siéger au Comité national du développement durable et du Grenelle de l'environnement.