Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Jean-Paul Emorine
Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire — Réunion du 9 février 2011 : 1ère réunion
Audition de Mm. Jean-Christophe Le duigou et frédéric gonand candidats aux fonctions de membres du collège de la commission de régulation de l'énergie
Jean-Paul Emorine, président :Voici les résultats des scrutins.
Pour la candidature de M. Jean-Christophe Le Duigou : 22 voix pour, 3 bulletins blancs ;
Pour celle de M. Frédéric Gonand : 18 voix pour, 1 contre, 7 bulletins blancs.
