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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Jean-Michel Dubernard
Office parlementaire d'évaluation des politiques de santé — Réunion du 19 octobre 2006 : 1ère réunion
Marchés publics — Etudes consacrées à la politique vaccinale de la france et aux accidents vasculaires cérébraux - choix de prestataires
Jean-Michel Dubernard, député, vice-président :
après avoir fait part de ses doutes sur la possibilité d'attirer de nouveaux candidats, a estimé qu'il serait plus judicieux d'obtenir du prestataire le recadrage du dossier présenté.
