Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Josselin de Rohan
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées — Réunion du 3 février 2010 : 1ère réunion
Questions diverses
Josselin de Rohan, président :a indiqué qu'un arbitrage du Premier ministre venait d'être rendu rétablissant à dix-huit le nombre des maladies radio-induites. Par ailleurs, le décret devrait être publié à la fin de mars 2010 après consultation du Conseil d'Etat et de l'Assemblée de Polynésie.
