Intervention de Jean-Pierre Vignolle

A cet égard, M. Jean-Pierre Vignolle, directeur général de l'AFP, a rappelé que la problématique des droits d'auteur se posait tant au niveau des photographes que des journalistes du texte, les enjeux financiers étant potentiellement explosifs. Il y a près de six ans, une négociation à ce sujet avait été entreprise avec les photographes, aboutissant à des accords aux contours mal définis, prévoyant notamment que des primes leur seraient consenties. Il a toutefois relevé que les partenaires sociaux au sein de l'AFP avaient depuis manifesté une volonté d'ouverture quant à la définition des éléments susceptibles de donner lieu au versement de droits d'auteur. En effet, dans la mesure où une agence de presse a vocation à travailler sur tous les types de support, la distinction entre les exploitations principale et secondaire s'avère de moins en moins pertinente. Dès lors que le coeur de métier d'une agence de presse réside dans la production d'informations en temps réel, il semble plus raisonnable que la notion de temps d'exploitation, notion particulièrement élastique et qui doit donc être entendue dans sa diversité, soit privilégiée, en envisageant, par exemple, qu'au terme d'un mois d'exploitation, la photo tombe dans le domaine des droits d'auteur.