Intervention de Marcel Deneux

Puis M. Marcel Deneux, président, a indiqué que, dans le cadre de l'examen du projet de loi de règlement du budget 2005 selon la nouvelle procédure résultant de la mise en oeuvre de la LOLF, seront organisés, les 27 et 28 juin, quatre débats particuliers sur les crédits de certaines missions, au nombre desquelles figure la mission « Ecologie et développement durable », qui intéresse la commission.

A ce titre, afin qu'elle puisse participer en tant que telle au débat, M. Marcel Deneux a proposé de désigner comme rapporteur pour avis M. Jean Bizet, qui était le rapporteur pour avis des crédits, pour la loi de finances pour 2006, de cette mission. Compte tenu du format de l'exercice arrêté par la commission des finances, il a précisé que le rapport de M. Jean Bizet serait oral.

a ajouté que dans la même perspective, la commission des finances organisera, les 20, 21 et 22 juin, en salle Médicis ou Clemenceau, des auditions de ministres sur leurs crédits, selon une procédure identique à celle précédemment exposée. Il a proposé, en conséquence, d'autoriser les rapporteurs pour avis désignés par la commission pour la loi de finances pour 2006 à intervenir, s'ils le peuvent et s'ils le souhaitent, au nom de la commission. Il a énuméré les noms de ceux qui seraient concernés, à savoir :

- MM. Jean-Paul Alduy, Christian Gaudin et Dominique Mortemousque pour l'audition de M. Christian Estrosi sur les crédits de la mission « Développement des territoires », le mardi 20 juin 2006 à 18 h 30 en salle Médicis ;

- MM. Pierre André et Thierry Repentin pour l'audition de M. Jean-Louis Borloo sur les crédits de la mission « Ville et Logement », le mercredi 21 juin 2006 à 18 h 30 dans la salle de la commission des finances ;

- M. Henri Revol pour l'audition de M. François Goulard sur les crédits de la mission « Recherche et enseignement supérieur », le jeudi 22 juin 2006 à 11 heures en salle Clemenceau ;

- et enfin M. Claude Lise pour l'audition de M. François Baroin sur les crédits de la mission « Outre-mer » le jeudi 22 juin 2006 à midi en salle Clemenceau.