Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de membres titulaires : Mm. Jacques Valade
Commission des affaires culturelles, familiales et sociales — Réunion du 17 mai 2006 : 1ère réunion
Culture — Droit d'auteur et droits voisins - désignation de candidats appelés à faire partie d'une éventuelle commission mixte paritaire
membres titulaires : Mm. Jacques Valade, MM. David Assouline, Serge Lagauche :
Ont été désignés comme membres titulaires : MM. Jacques Valade, Michel Thiollière, Alain Dufaut, Jacques Legendre, Mme Catherine Morin-Desailly, MM. David Assouline, Serge Lagauche.
