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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de membres suppléants : Mme Marie-Christine Blandin
Commission des affaires culturelles, familiales et sociales — Réunion du 17 mai 2006 : 1ère réunion
Culture — Droit d'auteur et droits voisins - désignation de candidats appelés à faire partie d'une éventuelle commission mixte paritaire
membres suppléants : Mme Marie-Christine Blandin, MM. Jack Ralite, Philippe Richert :
Ont été désignés comme membres suppléants : Mme Marie-Christine Blandin, MM. Louis de Broissia, Jean-Claude Carle, Jean-François Humbert, Mme Monique Papon, MM. Jack Ralite, Philippe Richert.
