Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Éric Doligé
Mission commune d'information sur la situation des départements d'outre-mer — Réunion du 9 avril 2009 : 1ère réunion
Audition de M. François-Xavier Bieuville directeur général de l'agence nationale pour l'insertion et la promotion des travailleurs d'outre-mer
Éric Doligé, rapporteur :a posé la question des modalités de fonctionnement et du bilan des actions de l'ANT et a souhaité connaître les modalités d'insertion de l'agence dans la réforme des dispositifs de continuité territoriale votée dans le projet de loi de développement économique des outre-mer (LODEOM).
