Intervention de Josselin de Rohan

a rappelé que cette réunion du bureau avait pour objet de fixer le programme de travail et de déplacements de la commission en 2010.

Trois missions « affaires étrangères » ont été retenues. Il s'agit en premier lieu de la mission « ONU » qui se tient traditionnellement au mois d'octobre de chaque année à l'occasion de l'Assemblée générale. Elle est désormais financièrement entièrement à la charge de la commission. Cette mission sera composée de quatre membres de la commission.

Le bureau a en second lieu retenu une mission aux États-Unis à Washington. M. Josselin de Rohan, président, a rappelé que l'administration américaine arrive à mi mandat. Ses équipes sont totalement en place et ses politiques se définissent ou vont se définir définitivement en vue des élections à venir. Le moment paraît donc opportun pour rencontrer à Washington les représentants de l'administration et du Congrès et traiter des grandes questions concernant les affaires étrangères mais aussi la défense.

Cette mission pourrait être l'occasion d'organiser une rencontre à Washington avec le général Abrial, un an après sa prise de fonction à Norfolk et d'avoir des entretiens avec les représentants, au plus haut niveau, du FMI et de la banque mondiale s'agissant en particulier des questions de développement. Elle serait composée de quatre sénateurs membres de la commission.

Enfin, la commission a été invitée dans différents pays de l'Europe du Sud-est. Le bureau a considéré qu'il était important qu'elle manifeste sa présence auprès d'un certain nombre de ces pays, et notamment la Roumanie, la Bulgarie et la Serbie, afin de marquer l'intérêt du Sénat français pour des pays avec lesquels la France entretient des liens traditionnels et où sa présence, attendue, est parfois jugée insuffisante. Le bureau a prévu la participation de trois sénateurs membres de la commission.

En second lieu, s'agissant des missions de la commission auprès des troupes en opérations extérieures, M. Josselin de Rohan, président, a rappelé que la commission avait visité tous les théâtres d'opérations, sauf les forces prépositionnées au Gabon et au Sénégal, alors que l'on s'interroge sur une adaptation du dispositif sur la façade atlantique de l'Afrique. Il en va de même de la Géorgie, avec la présence de gendarmes. Le bureau a décidé de retenir ces deux missions au Gabon/Sénégal, ainsi qu'un déplacement en Géorgie. A chaque fois, deux sénateurs membres de la commission seront concernés.

S'agissant, en troisième lieu, des visites rendues aux unités militaires en France, un certain nombre de déplacements ont été étudiés. Parmi ceux-ci, le déplacement à l'Ile Longue, qui était prévu cette année et qui a dû être reporté, sera programmé. Par ailleurs, le bureau a retenu la visite de deux bases de défense.

D'autres visites pourront être organisées en fonction des disponibilités en temps et en crédits. Parmi les différentes propositions qui ont été soumises au bureau figurent :

- un déplacement à Cadarache en particulier pour voir le réacteur d'essai des sous-marins nucléaire ;

- un déplacement à Lille auprès du commandement des forces terrestres et de l'état-major certifié OTAN ;

- un déplacement à Lyon (mont Verdun) ;

- le CENZUB (centre d'entraînement au combat en zone urbaine) ;

- le CPF (centre de préparation des forces).

a ensuite abordé les travaux d'études et d'information que la commission pourrait entreprendre en 2010. Outre les travaux en cours qui doivent être menés à terme, le bureau a souhaité que la commission se consacre en priorité au suivi de la réflexion sur le nouveau concept stratégique de l'OTAN et à l'évolution de la PESD après l'entrée en vigueur du traité de Lisbonne. Un programme d'auditions sera établi. Par ailleurs, un déplacement à Bruxelles (COPS, Comité militaire) et Mons (Shape) devra être organisé. De même des auditions seront organisées sur la mise en place du service d'action extérieure européen.

Parmi les autres thèmes de travail possibles, le bureau a évoqué en particulier :

- l'organisation et le fonctionnement de la réserve militaire ;

- la problématique de l'approvisionnement en munitions dans les armées ;

- les sociétés militaires privées ;

- la problématique de l'eau et ses incidences stratégiques.

Enfin, M. Josselin de Rohan, président, a souligné les difficultés de la commission pour organiser des débats de politique étrangère en séance publique. La commission demandera deux débats : l'un sur le Proche-Orient, qui pourrait se dérouler avant la tenue du colloque prévu à la fin janvier 2010, et l'autre sur le désarmement et la non-prolifération. Sachant que la conférence d'examen du TNP aura lieu en mai 2010, ce débat devra se tenir au plus tard au mois d'avril. Le bureau a également souhaité maintenir le principe, engagé en 2009, de tenir des débats de politique étrangère générale.