Intervention de Alain Lambert

Je n'étais donc pas dans l'erreur en disant, tout à l'heure, que nous nous lancions dans une vaste entreprise... Afin que vous disposiez de tous les éléments pour décider de vous y associer ou non, j'attire votre attention sur trois points.

Premièrement, n'oubliez pas que nous aurons un autre groupe de travail informel, sur un sujet complémentaire : l'autonomie financière des collectivités territoriales. Ce groupe, piloté par M. Roland du Luart, sera lancé dans quelques semaines. Là aussi, chacun de vous prêt à s'investir pourra en faire partie ; mais, si vous êtes intéressé par les deux groupes de travail, prenez bien la mesure des conséquences sur votre agenda avant de vous inscrire, éventuellement, à l'un et à l'autre.

Deuxièmement, ce n'est pas parce que vous ne serez pas membre d'un groupe de travail que vous ne serez pas associé à ses travaux. Vous serez régulièrement informé de ses auditions et vous pourrez tout à fait participer à celles qui vous intéresseront. En revanche, il faut être cohérent, seuls les membres du groupe de travail auront vocation à participer aux déplacements et, s'ils en approuvent le contenu, à cosigner le projet de rapport que préparera M. Edmond Hervé.

J'en viens ainsi à ma troisième observation : le rôle du pilote, en l'occurrence d'Edmond Hervé. Ce rôle est double. D'abord, d'organiser les choses : retenir les dates des auditions, déterminer leur contenu, choisir les déplacements sur le terrain... Ensuite, le pilote est chargé de rédiger un projet de rapport à soumettre aux autres membres du groupe. Il doit bien entendu le faire en visant le consensus, ce qui implique, le cas échéant, d'accepter des amendements à son projet initial. Je sais que M. Edmond Hervé, comme M. Roland du Luart pour l'autre groupe, ne ménageront pas leurs efforts pour obtenir un consensus. Néanmoins, à l'impossible nul n'est tenu : le consensus n'est pas l'unanimité et la règle du jeu veut que l'on accepte l'augure que tous les membres d'un groupe ne seront peut-être pas signataires du rapport final. Dans une telle hypothèse, j'estime que ceux qui ne signeraient pas le rapport devraient pouvoir, s'ils le souhaitent, demander à ce que les raisons de leur opinion dissidente figurent en annexe.

Ces précisions étant apportées, je lance officiellement notre débat d'orientation en invitant chacun d'entre vous à réagir à la communication de M. Edmond Hervé et notamment à nous indiquer les points sur lesquels, selon vous, devrait particulièrement insister un rapport sur le bilan de la décentralisation.