Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Pierre Hérisson
Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire — Réunion du 30 juin 2010 : 1ère réunion
Modernisation de l'agriculture et de la pêche — Désignation des candidats pour faire partie de l'éventuelle commission mixte paritaire
Pierre Hérisson, président :Nous devons procéder à la désignation des membres de la CMP qui se réunira le jeudi 8 juillet pour examiner les dispositions restant en discussion sur le projet de loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche.
Pour les titulaires, je vous propose de désigner :
- pour le groupe UMP : MM. Jean-Paul Emorine, Gérard César et Charles Revet ;
- pour le groupe UC : M. Daniel Soulage ;
- pour le groupe socialiste : Mme Odette Herviaux et M. Yannick Botrel ;
- pour le groupe CRC : M. Gérard Le Cam.
Pour les suppléants :
- pour le groupe UMP : M. Rémy Pointereau, Mme Jacqueline Panis, MM. Jacky Pierre et Gérard Bailly ;
- pour le groupe socialiste : MM. Jacques Muller et Alain Fauconnier ;
- pour le groupe RDSE : Mme Anne-Marie Escoffier.
Il en est ainsi décidé.
