Intervention de Roselyne Bachelot-Narquin

Monsieur le sénateur, votre question concerne le projet de regroupement des activités des trois hôpitaux associatifs privés de Metz : Saint-André, Sainte-Blandine et Belle-Isle.

Les promoteurs ont proposé à l’agence régionale de l’hospitalisation de Lorraine, dans le cadre du plan Hôpital 2012, que le regroupement se fasse sur le site de Nouilly-Vantoux à l’est de Metz, et non plus au nord-ouest de Metz, comme cela avait été envisagé dans un premier temps.

J’ai souhaité, avec l’agence régionale de l’hospitalisation, que ce projet s’inscrive dans une dynamique plus vaste, c’est-à-dire dans le cadre d’une recomposition globale de l’offre de soins pour le département de la Moselle.

Le centre hospitalier régional de Metz sera localisé à Mercy, vous l’avez rappelé, avec la construction de son nouvel hôpital. Le site de Thionville a bénéficié d’un plan de modernisation. Plus à l’Ouest, un plateau technique unique au sein du bassin houiller reprendra les activités de soins aiguës des cinq établissements de santé. Ce projet a été acté dans son principe et doit être prochainement présenté par l’agence régionale de l’hospitalisation au titre du plan Hôpital 2012.

Dans ces conditions, nous devons veiller à ce que l’ensemble de ces projets, très riches, à tous les sens du terme, ne soit pas redondant en termes d’offre de soins.

Je ne remets donc nullement en cause la réalisation du projet et vous précise, monsieur le sénateur, que, dans le cadre du plan Hôpital 2012, le dossier de ce projet est en cours d’instruction à la fois sur la question des systèmes d’information mais aussi sur le plan immobilier. Cette opération fera l’objet d’un soutien effectif de l’État.

En revanche, il convient de l’intégrer à la réflexion globale de l’offre de soins mosellane.

Les ressources nécessaires pour affiner la définition de ce projet au regard de l’organisation de l’offre de soins en Moselle seront mises à la disposition de l’ARH de Lorraine dans les meilleurs délais.

S’agissant du plan Hôpital 2012, j’ai, vous l’avez vu, rendu publiques un certain nombre d’opérations retenues. Sur un total de 10 milliards d’euros nécessaires à la réalisation de ce plan, j’ai annoncé quelque 870 millions d’euros d’investissements. De nouvelles fenêtres vont donc s’ouvrir pour d’autres opérations. En particulier, une deuxième liste d’opérations sera publiée à la fin de l’année 2008 ou au tout début de l’année 2009 et, ensuite, d’autres annonces seront faites. Tous les dossiers ne sont pas au même niveau de maturité. Certains demandent à être réexaminés. Qu’un dossier soit absent de la première salve, qui regroupe à peine 10 % des investissements, ne signifie pas qu’il n’est pas retenu !