Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Gérard César
Commission des affaires économiques — Réunion du 14 novembre 2006 : 1ère réunion
Nomination de rapporteurs — Echange de vues
Gérard César, président :a alors proposé le report à la semaine suivante de la nomination des rapporteurs sur les deux propositions de résolution, ce que la commission a accepté.
