Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Adrien Gouteyron
Réunion du 24 février 2006 à 15h15
Égalité des chances — Vérification du quorum, amendement 14
Adrien Gouteyron, président :Section1 (suite)
La séance est reprise.
Je rappelle que nous examinons l'amendement n° 14, sur lequel la commission et le Gouvernement se sont exprimés.
Je suis saisi d'un sous-amendement n° 838, présenté par MM. Muzeau et Fischer, Mme David, M. Voguet et les membres du groupe Communiste Républicain et Citoyen et ainsi libellé :
Compléter le texte proposé par l'amendement n° 14 pour l'intitulé de la section par les mots :
dans le cadre scolaire : clé de l'intégration professionnelle
La parole est à Mme Annie David.
