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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Maryvonne Blondin
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication — Réunion du 20 octobre 2010 : 1ère réunion
Oeuvres visuelles orphelines — Examen du rapport
Maryvonne Blondin :Est-il envisagé de recevoir des représentants des Archives ? Ils nous ont adressé des courriers car l'adoption de la proposition de loi aurait pour conséquence de freiner la numérisation des oeuvres.
