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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Jean-François Humbert
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication — Réunion du 20 octobre 2010 : 1ère réunion
Oeuvres visuelles orphelines — Examen du rapport, amendement 1
Jean-François Humbert, rapporteur :Dans mon rapport écrit, les difficultés des photographes seront exposées dans le détail car la profession souffre.
L'amendement n° 1 est adopté ainsi que l'article premier.
