Intervention de Jean-Marie Vanlerenberghe

a fait état des propositions arrêtées par le bureau, lors de sa précédente réunion. Compte tenu du calendrier des vacances parlementaires, il a estimé que la mission d'information disposerait de quatorze semaines pour organiser ses auditions et ses déplacements. Il a proposé que les auditions soient organisées le mercredi après-midi, à raison de trois auditions par séance, et les déplacements, le jeudi.

Il a considéré que le champ d'investigation de la mission était déterminé par son intitulé même : il lui appartient d'effectuer un bilan de la contamination par l'amiante et d'évaluer ses conséquences, ce qui implique, notamment, de s'intéresser à la prévention du risque et à la réparation du préjudice subi par les victimes. Le bureau a jugé nécessaire d'examiner aussi les questions posées par les fibres céramiques réfractaires, qui sont un produit de substitution de l'amiante.

Puis M. Jean-Marie Vanlerenberghe, président, a présenté les propositions du bureau concernant le programme d'auditions. Il a jugé utile d'auditionner certains ministres, notamment le garde des sceaux, pour faire le point sur les questions de responsabilités administrative, civile et pénale. Pour établir un bilan de la situation, il a suggéré d'entendre d'abord les représentants des associations, des partenaires sociaux et des chefs d'entreprise, puis les fonctionnaires compétents et les gestionnaires des régimes de sécurité sociale et des fonds d'indemnisation.

Les auditions pourraient prendre, ponctuellement, la forme de tables rondes, réunissant, par exemple, les partenaires sociaux, des membres du corps médical ou des juristes. Afin de ne pas multiplier les auditions, des contributions écrites pourraient également être sollicitées.

a ensuite suggéré à la mission d'effectuer quatre déplacements :

 - à Dunkerque, pour rencontrer, notamment, les associations de victimes ;

 - à Cherbourg, pour visiter les chantiers de la direction de la construction navale (DCN) ;

 - à Condé-sur-Noiraud, pour visiter le site industriel d'un équipementier automobile ;

 - enfin, sur le site de Jussieu, pour examiner un chantier de désamiantage.

Il a, en revanche, jugé irréaliste, pour des raisons de calendrier, d'envisager des voyages d'étude à l'étranger.