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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Monique Papon
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication — Réunion du 14 octobre 2009 : 1ère réunion
Nomination de rapporteurs
Monique Papon :sur la proposition de loi n° 4 (2009-2010), présentée par M. Jean-Louis Masson, précisant les pouvoirs des maires pour la scolarisation en maternelle des enfants âgés de moins de trois ans.
