Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de mission commune d'information
Commission des affaires culturelles, familiales et sociales — Réunion du 9 janvier 2008 : 1ère réunion
Droit d'auteur — Audition de M. Denis Olivennes président de la mission sur la lutte contre le téléchargement illicite et le développement des offres légales d'oeuvres musicales audiovisuelles et cinématographiques
mission commune d'information :
Puis la commission a procédé à la désignation des membres appelés à représenter la commission au sein de la mission commune d'information sur les politiques de lutte contre la pauvreté et l'exclusion.
