Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de membres suppléants : Mm. David Assouline
Commission des affaires culturelles, familiales et sociales — Réunion du 24 juillet 2007 : 1ère réunion
Enseignement supérieur et recherche — Libertés et responsabilités des universités - désignation des candidats à une éventuelle commission mixte paritaire
membres suppléants : Mm. David Assouline, Mmes Catherine Morin-Desailly, Monique Papon :
Ont été désignés, comme membres suppléants : MM. David Assouline, Jean-Claude Carle, Pierre Laffitte, Serge Lagauche, Mmes Catherine Morin-Desailly, Monique Papon et M. Henri Revol.
