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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Mm. Jean-Paul Emorine
Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire — Réunion du 16 décembre 2009 : 1ère réunion
Détecteurs de fumée — Désignation de candidats pour faire partie de la commission mixte paritaire
Mm. Jean-Paul Emorine, Daniel Raoul, Jean-Claude Danglot :
Ont été désignés comme membres titulaires : MM. Jean-Paul Emorine, Gérard Cornu, Bruno Sido, Daniel Dubois, Roger Madec, Daniel Raoul, Jean-Claude Danglot.
