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Intervention de Marcel Deneux
Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire — Réunion du 25 mai 2011 : 1ère réunion
Exploration et exploitation des mines d'hydrocarbures — Examen du rapport et du texte de la commission, amendement 2
Marcel Deneux :Ces rectifications me semblent acceptables.
L'amendement n° COM-2 est adopté avec modifications, les groupes socialiste et CRC-SPG votant contre.
L'article 1er est adopté dans la rédaction issue des travaux de la commission.
