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Intervention de Josselin de Rohan
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées — Réunion du 7 février 2008 : 1ère réunion
Union européenne — Traité de lisbonne - examen du rapport
Josselin de Rohan, président :a indiqué qu'après l'adoption du projet de loi de révision constitutionnelle et les débats au Congrès, les parlementaires étaient appelés pour la troisième fois à se prononcer, directement ou indirectement, sur le traité de Lisbonne avec le projet de loi autorisant sa ratification.
a également rappelé que, compte tenu du calendrier serré d'examen du projet de loi de ratification, la commission avait confié à son rapporteur, M. Jean François-Poncet, le soin de présenter un rapport d'information sur le traité de Lisbonne, discuté la semaine passée, adopté par la commission et déjà publié.
